Conditions Générales de Vente
1. Objet
Après avoir visité les installations du Quartier Général de KMG France et pris connaissance des prestations proposées, des Procédures Opérationnelles de Fonctionnement (P.O.F) et des horaires d’ouverture affichés à l’accueil, l’adhérent déclare souscrire un contrat d’adhésion nominatif et incessible.
2. Conditions d’Accès au Centre
Le Quartier Général de KMG France s’engage à accueillir l’adhérent dans les meilleures conditions d’hygiène et de sécurité. L’accès est autorisé à tous les adhérents inscrits au club. L’adhérent devra obligatoirement s’inscrire préalablement aux cours proposés et respecter les horaires d’ouverture affichés, en fonction de la formule d’abonnement et des options souscrites. L’adhérent pourra profiter de toutes les installations, selon le type d’abonnement souscrit.
3. Attestation – Certificat Médical
L’adhérent déclare ne pas avoir de contre-indication médicale à la pratique du krav maga et s’engage à fournir un certificat médical daté de moins de trois mois. Le défaut de présentation du certificat n’entraîne pas la caducité du contrat, mais dégage le Quartier Général de KMG France de toute responsabilité.
4. Procédures Opérationnelles de Fonctionnement (P.O.F)
L’adhérent s’engage à respecter les Procédures Opérationnelles de Fonctionnement (P.O.F) et les consignes de sécurité. La direction se réserve le droit de modifier les clauses des P.O.F après avoir informé les adhérents 15 jours à l’avance.
5. Responsabilités
Le Quartier Général de KMG France est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel. La responsabilité du centre ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des équipements.
6. Vestiaires
Le Quartier Général de KMG France décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’effets personnels. Les adhérents sont invités à ne pas apporter d’objets de valeur.
7. Clauses Financières
Durée et Résiliation Le contrat peut être conclu :
- À Durée Déterminée pour les enfants : la saison sportive se termine le 30 juin de chaque année.
- À Durée Déterminée pour les adolescents : la saison sportive se termine le 30 juin de chaque année.
- À Durée Déterminée pour les adules : pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement. La résiliation peut être effectuée moyennant un préavis de 1 mois.
- À Durée Indéterminée pour les adules : La résiliation peut être effectuée à tout moment, par mail adressé à contact@kravmagaglobal.fr Tout mois entamé est dû.
Pour les abonnements à durée déterminée, aucune résiliation et aucun remboursement ne sera accepté, peu importe le motif (même en cas de problème de santé, de déménagement…)
8. Paiement
Les frais d’adhésion doivent être réglés lors de l’inscription.
En cas de rejet de prélèvement, des frais de 20 € seront appliqués.
9. Résiliation et Annulation
La direction se réserve le droit d’exclure tout adhérent en cas de non-respect des conditions générales ou des Procédures Opérationnelles de Fonctionnement, ou pour comportement inapproprié. La résiliation pourra être effective après mise en demeure par lettre recommandée avec A.R.
10. Reports et Suspensions
En aucun cas, l’abonnement ne pourra être reporté ou suspendu. Peu importe la raison, même pour des raisons médicales.
11. Droit à l’Image
L’adhérent autorise à titre gracieux le Quartier Général de KMG France à utiliser son image pour des besoins promotionnels (site internet, supports publicitaires).
12. Responsabilité des enfants
Les parents sont responsables des enfants mineurs en dehors des heures de cours. Ils doivent déposer leurs enfants à l’heure et venir les chercher à l’heure à la fin du cours.